Mentions légales
Informations conformément à $5 TMG :
HK COSMETIC PACKAGING GmbH
Fabrikweg 3
96450 Coburg-Creidlitz
Deutschland
Gérant:
Christian Abicht
Tel.: +49 (0) 9561 240-0
Fax: +49 (0) 92561 240-5000
E-Mail: info@hkoch.de
Inscription au registre du commerce Tribunal d’instance de Coburg: HRB 5622
Numéro d’identification de la taxe sur le CA selon le § 27a de la loi sur la taxe sur le chiffre d’affaires: DE815557570
Règlement alternatif des litiges:
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges en ligne (plateforme OS), accessible à l’adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Vous trouverez notre adresse e-mail dans les mentions légales ci-dessus. Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à la procédure de règlement des litiges.
Responsabilité pour les contenus:
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 al. 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale.
Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales ne sont pas affectées par cette disposition. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès que nous aurons connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.
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Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.
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Validité juridique de cette exclusion de responsabilité:
cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.
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Conditions générales de vente:
Vous pouvez télécharger ici les conditions générales (en anglais) de vente au format PDF : [» Téléchargement des CGV]